Mentions légales

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Informations légales

Date d’actualisation : 20 Janvier 2026

Éditeur du site

GROUPE NOVALYS, SAS

Capital social : 20 000,00 euros
Inscription au RCS : Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Poitiers sous le numéro 849 651 765
SIRET : 84965176500026
Numéro de TVA : FR74849651765
Responsable de la publication : Nicolas RIVIERE
Adresse du siège social : 10 Rue Jean Baptiste Boussingault – 86000 Poitiers, FRANCE
Adresse e-mail : contact@novalys-groupe.fr

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation, veuillez envoyer votre demande par e-mail à contact@novalys-groupe.fr

Hébergement du site

IONOS SARL

Adresse : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex, FRANCE
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site web : https://www.ionos.fr/

Création du site

AGENCE LES COMPLICES

Adresse : 10, Rue Jean-Baptiste Boussingault – Zone République III – Poitiers 86000, FRANCE
Site web : https://lescomplices.fr/
SIRET : 94280558100017
NºTVA intracommunautaire : FR60942805581
Date de création du site web : Janvier 2026

Conditions d’utilisation

Date d’actualisation : 20 Janvier 2026

1 – Objet

Les présentes conditions d’utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site web https://www.novalys-groupe.fr/ appartenant à Groupe NOVALYS, dont le siège social est situé à Poitiers, numéro de TVA intracommunautaire : FR74849651765.

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2 – Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, design, code, etc.) est la propriété du Groupe NOVALYS ou de ses auteurs respectifs. Les marques et logos affichés sur ce site sont des marques déposées de Groupe NOVALYS. Aucune licence ni aucun droit d’utilisation n’est accordé pour ces marques ou logos, qui ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de leur propriétaire.Groupe NOVALYS se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires, y compris pénales, en cas de violation de ses droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation, reproduction, copie ou distribution de ce contenu sans autorisation expresse est interdite.

3 – Limites de responsabilité

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4 – Droit applicable et juridiction compétente

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5 – Accès au site web

L’accès au site est gratuit, sous réserve des éventuels frais de connexion facturés par le fournisseur d’accès Internet de l’utilisateur.
Groupe NOVALYS se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, l’accès à tout ou partie du site, y compris son contenu, ses fonctionnalités ou ses heures de disponibilité, sans préavis, pour des raisons techniques, de maintenance ou de sécurité.

6 – Droits et devoirs des utilisateurs

L’utilisateur accepte :

Ne pas utiliser ce site à des fins illégales ou contraires à la législation en vigueur.
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Fournir des informations véridiques et à jour chaque fois que des données personnelles sont demandées.
Ne pas transmettre, via le site, d’informations susceptibles d’engager sa responsabilité civile ou pénale, ni ne diffusez de contenu illégal, contraire à l’ordre public ou diffamatoire.
Ne pas accéder, ni tenter d’accéder au compte d’un autre utilisateur.
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7 – Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles effectué via ce site est régi par la politique de confidentialité disponible à l’adresse https://www.novalys-groupe.fr/politique-de-confidentialite/

8 – Modifications des conditions

Groupe NOVALYS se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment, et les modifications seront publiées sur cette page avec la date de la mise à jour.